Mentions obligatoires

Données conformes au paragraphe 5 de la loi allemande sur les médias et les télécommunications (TMG) :

Accell Bike Parts GmbH
Max-Planck-Str. 8
97526 Sennfeld
Allemagne

Registre du commerce: HRB 5976
Bureau d'immatriculation: AG Schweinfurt

Représenté par les gérants:
Jeroen Both, Christoph Mannel

Contact:
Telefon: +49 9721 6501-0
E-Mail: info@xlc-parts.com

Impôt sur le chiffre d'affaires
Numéro d'identification pour l'impôt sur le chiffre d'affaires, conformément aux dispositions de l'art. 27 de la loi idoine : DE273150437

Arbitrage
La Commission européenne met une plate-forme à disposition pour l'arbitrage en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Vous trouverez notre adresse e-mail en tête des mentions obligatoires.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure d'arbitrage devant une association de défense des consommateurs.


Responsabilité du contenu
En tant que prestataire de services, nous sommes tenus pour responsables par les dispositions de l'art. 7.1 de la TMG. Conformément aux art. 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataires de services, de surveiller les informations indiquant une activité illégale transmises ou stockées par des tiers.

Toute obligation de suppression ou de blocage de l'exploitation d'informations dans le cadre général de la loi en est inchangée. Une obligation en la matière n'est dès lors applicable qu'à partir du moment où une violation concrète de la loi a été portée à notre connaissance. Nous supprimerons ces contenus immédiatement dès que nous aurons eu connaissance de telles violations de la loi.


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Un contrôle permanent du contenu des pages auxquelles renvoient les liens n'est cependant pas envisageable sans indice probant de violation du droit. Nous supprimerons ces liens immédiatement dès que nous aurons eu connaissance de telles violations de la loi.


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